Section II

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Notes de Chapitre 09



Café, thé, maté et épices


1.- Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :

a) les mélanges entre eux de produits d’une même position restent classés sous cette position;

b) les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n° 09.10.

Le fait que les produits des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) cidessus) sont additionnés d’autres substances n’affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s’ils constituent des condiments ou assaisonnements composés.

2.- Le présent Chapitre ne comprend pas le poivre dit «de Cubèbe» (Piper cubeba) ni les autres produits du n° 12.11.

Produits relatifs à ce chapitre

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
Position : 09.01.11.11.00

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
Position : 09.01.11.12.00

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
Position : 09.01.11.13.00

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
Position : 09.01.11.19.00

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
Position : 09.01.11.21.00

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
Position : 09.01.11.22.00

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
Position : 09.01.11.23.00

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
Position : 09.01.11.24.00

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
Position : 09.01.11.25.10

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
Position : 09.01.11.25.20

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
Position : 09.01.11.25.90

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
Position : 09.01.11.26.10

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
Position : 09.01.11.26.20

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
Position : 09.01.11.26.30

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
Position : 09.01.11.26.90

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
Position : 09.01.11.27.00

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
Position : 09.01.11.28.00

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
Position : 09.01.11.29.00

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
Position : 09.01.11.31.00

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
Position : 09.01.11.32.00

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
Position : 09.01.11.33.00

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
Position : 09.01.11.34.00

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
Position : 09.01.11.41.00

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
Position : 09.01.11.42.00

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
Position : 09.01.11.43.00

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
Position : 09.01.11.44.00

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
Position : 09.01.11.51.00

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
Position : 09.01.11.52.00

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
Position : 09.01.11.53.00

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
Position : 09.01.11.54.00

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
Position : 09.01.12.10.00

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
Position : 09.01.12.20.00

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
Position : 09.01.12.90.00

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
Position : 09.01.21.10.00

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
Position : 09.01.21.20.00

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
Position : 09.01.22.10.00

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
Position : 09.01.22.20.00

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
Position : 09.01.90.00.00

Thé, même aromatisé.
Position : 09.02.10.00.00

Thé, même aromatisé.
Position : 09.02.20.00.00

Thé, même aromatisé.
Position : 09.02.30.00.00

Thé, même aromatisé.
Position : 09.02.40.00.00

Maté.
Position : 09.03.00.00.00

Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés.
Position : 09.04.11.00.00

Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés.
Position : 09.04.12.00.00

Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés.
Position : 09.04.21.00.00

Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés.
Position : 09.04.22.00.00

Vanille.
Position : 09.05.10.00.00

Vanille.
Position : 09.05.20.00.00

Cannelle et fleurs de cannelier.
Position : 09.06.11.00.00

Cannelle et fleurs de cannelier.
Position : 09.06.19.00.00

Cannelle et fleurs de cannelier.
Position : 09.06.20.00.00

Girofles (antofles, clous et griffes).
Position : 09.07.10.00.00

Girofles (antofles, clous et griffes).
Position : 09.07.20.00.00

Noix muscades, macis, amomes et cardamomes.
Position : 09.08.11.00.00

Noix muscades, macis, amomes et cardamomes.
Position : 09.08.12.00.00

Noix muscades, macis, amomes et cardamomes.
Position : 09.08.21.00.00

Noix muscades, macis, amomes et cardamomes.
Position : 09.08.22.00.00

Noix muscades, macis, amomes et cardamomes.
Position : 09.08.31.00.00

Noix muscades, macis, amomes et cardamomes.
Position : 09.08.32.00.00

Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre.
Position : 09.09.21.00.00

Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre.
Position : 09.09.22.00.00

Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre.
Position : 09.09.31.00.00

Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre.
Position : 09.09.32.00.00

Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre.
Position : 09.09.61.00.00

Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre.
Position : 09.09.62.00.00

Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices.
Position : 09.10.11.00.00

Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices.
Position : 09.10.12.00.00

Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices.
Position : 09.10.20.00.00

Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices.
Position : 09.10.30.00.00

Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices.
Position : 09.10.91.00.00

Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices.
Position : 09.10.99.00.00